Mentions légales

Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d'utilisation du site.

Afin de vous aider dans vos recherches, le musée met à votre disposition ce site d’information :
- en vous proposant des pages actualisées, pratiques et documentées, répondant à vos questions sur les services et l’actualité du musée ;
- en vous offrant la possibilité d’accomplir certaines formalités de façon dématérialisée : recherches documentaires ou généalogiques, réservation de visites.

Le site www.musee-douanes.fr est destiné à tous les publics : particuliers, administrations ou entreprises.

Information des internautes sur le service de mesure d'audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l'activité des visiteurs grâce aux solutions Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité.

Editeur du site :

Le présent site est la propriété du Musée de National des Douanes

  • Musée national des douanes, 1 quai de la Douane, CS 31472, 33064 Bordeaux Cedex
  • SIRET : 12002301500049 - APE : 9102Z Gestion des musées
  • e-mail : contact@musee-douanes.fr
  • téléphone : 00 33 (0)9 702 75 766

Directeur de la publication :

Directeur de la publication : Jean-Roald L’HERMITTE, directeur du MND
Rédactrice en chef : Aurélie GUICHEMERRE, conservatrice et chargée de communication du MND
Rédactrice en chef adjointe : Sandrine FAURE, chargée des ressources documentaires du MND

Création et Hébergement

  • Alienor.net
  • 375 avenue de Tivoli 33110 LE BOUSCAT
  • Téléphone : 05 57 19 65 00
  • www.alienor.net

Données Personnelles

Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet www.musee-douanes.fr sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés.

Le responsable du traitement est l'éditeur du site tel qu'identifié ci-dessus.
Les données personnelles collectées sur www.musee-douanes.fr sont exclusivement destinées à l'éditeur du site. Aucune donnée personnelle n'est cédée ou communiquée à un tiers.
Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l'internaute sur le site www.musee-douanes.fr
Les données collectées pourront également être utilisées pour adresser à l'internaute les offres promotionnelles et newsletters du site et de ses partenaires, ce dès lors que l'internaute a fait part de son accord.

Conformément à la loi précitée, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'internaute peut adresser sa demande :

  • par courriel à contact@musee-douanes.fr
  • ou par courrier à : Musée national des douanes, 1 Quai de la Douane, CS 31472, 33064 Bordeaux Cedex

L'internaute dispose également d'un droit d'opposition à la collecte de ses données. L'internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site www.musee-douanes.fr et identifiées comme obligatoires sont nécessaires au Musée national des douanes pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l'internaute.

Cookies : (si vous les utilisez)

L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Propriété Intellectuelle

Le site internet exploité à l'adresse www.musee-douanes.fr est la propriété du Musée national des douanes.

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.

L'usage par l'internaute du site www.musee-douanes.fr est strictement réservé à un usage privé- le droit d'utilisation par l'internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site www.musee-douanes.fr ou de l'un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l'accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l'exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute copie de page du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication et mentionner le Copyright © suivant : Musée national des douanes

Les illustrations, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduites sans accord préalable de l’administration des douanes (hors cas des images publiées avec la licence creative common). Sauf indication contraire, le crédit photographique est Musée national des douanes.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, n'engagent en aucun cas le MND quant à leur contenu et ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Toute infraction au présent article est susceptible d'être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.

Ecrire au Webmestre du site

Si vous avez des remarques ou des suggestions à nous faire sur le site et son contenu, nous vous prions d'utiliser le formulaire de contact.

Vers le haut