La conservation des archives d’une administration d'État telle que la Douane respecte des principes simples, prévus par des textes officiels. En effet, elles font partie des archives publiques et sont donc à ce titre imprescriptibles. Même si la dispersion des sources est certaine, elle obéit à des règles précises, selon une organisation datant de la Révolution Française. A cette époque, seuls les ministères des Affaires Étrangères et de la Défense furent habilités à centraliser toutes leurs archives. Concernant le ministère des Finances, celui-ci dispose depuis la fin des années 1970 d’un centre d’archives, le Centre des Archives Économiques et Financières. Situé à Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), il est compétent pour les archives de l’administration centrale (direction générale) et des services fonctionnels à compétence nationale.

Les fonds relatifs à la douane sont ainsi actuellement répartis et conservés dans plusieurs lieux :

Le Centre des Archives du Ministère des Finances

le Centre des Archives Économiques et Financières(CAEF) pour la période postérieure à 1870, date à laquelle le ministère des Finances a été incendié.

Les Archives départementales

les Archives Départementales territorialement compétentesconservent les archives des services extérieurs (directions régionales et interrégionales), série « P », ou série « W » pour les versements effectués après 1940.

• Direction des douanes de Besançon (AD Doubs)
• Direction des douanes de Chambéry (AD Savoie)
• Direction des douanes de Cherbourg (AD Manche et Calvados)
• Direction des douanes du Leman (AD Haute-Savoie)
• Direction des douanes de Lille (AD du Nord)
• Direction des douanes de Metz (AD Moselle)
• Direction des douanes de Montpellier (AD Hérault)
• Direction des douanes de Nantes (AD Nantes)
• Direction des douanes de Rouen et du Havre (AD Rouen)
• Direction des douanes de Saint Malo (AD Côtes d'Armor)
• Archives de l'Administration des douanes en Vendée (AD Vendée) [Direction des douanes de la Rochelle et de Nantes]

Les Archives nationales

Pour votre recherche sur la période de la Ferme générale [Ancien Régime] et du Premier Empire

•   Présentation Archives de l'Administration des Fermes"

• Pour consulter la série G/1. Administrations financières et spéciales; ferme générale

• Pour consulter la série G/2. Administrations financières et spéciales; régie générale des aides; administration générale des domaines; droits réunis

Pour votre recherche sur les exportations d'oeuvres d'art depuis 1941

• Les archives des Musées nationaux, notamment celles qui concernent les exportations d'oeuvres d'art sont conservées par les Archives nationales : Fiche de recherche

• Présentation du fonds

• Bureau des exportations d'œuvres et douanes de la direction des musées de France (Sous-série 4AA)

Les Archives Municipales

les Archives Municipalespeuvent également conserver certains documents.

Autres contacts

• Centre des Archives d'outre-mer d'Aix-en-Provence
• Centre des Archives diplomatiques de Nantes

Retour