Acquisitions

Retrouvez ci-dessous une sélection des acquisitions du CDH

 Ces documents sont en consultation sur place, et ont été acquis entre octobre 2020 et septembre 2021.

(liste non exhaustive)

Bilan annuel de la douane 2020.

- Paris : DGDDI, 2021. ( : L'Artésienne, 2021) . -  (48 p)  : graphes/tableaux stats , photographie.

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Etudes documentaires
  • L'évolution de la Douane aux frontières maritimes : le cas de la Vendée (1905-1945) / Auteur : Anne Le Suün. - Master 2 HCP, Parcours SCE, Mémoire Sous la direction de Stanislas Jeannesson - Année universitaire 2019-2020. - , 2020. -  (289 p.)  : cartes postales , ill..

Résumé : Etude sur la douane en Vendée pendant la Troisième République : la douane et le douaniers sur la frontière maritime.

  • L'hôtel des douanes : étude historique et recherches documentaires / Auteur  : Renée Leulier, historienne. - , 2020. -  (84 p)  : plans.

Résumé : Cette étude concerne l'hôtel des douanes de Bordeaux. Elle retrace l'historique de la construction du bâtiment, les travaux,  les améliorations et changements apportés depuis sa création au milieu du 18è siècle. Chronologie à la fin de l'étude. 

  •  La fiscalité douanière dans l'Egypte romaine : les documents de la pratique / Auteur : Lucia Rossi . - Ouvrage publié avec le concours de la commission de la recherche de l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. - Paris : Editions de la Sorbonne, 2020. -  (180 p )  : cartes , graphes/tableaux stats. - (Histoire ancienne et médiévale ; 170) . . - ISBN/EAN : 979-10-351-0569-3

Résumé : Du cahier des charges définissant les obligations respectives des parties, des registres mensuels faisant état des sommes perçues pour le compte de l'Etat romain aux reçus émis à la suite de l'acquittement des impôts, des déclarations de fouille aux plaintes dénonçant les abus des personnels douaniers, l'ensemble des activités liées aux douanes d'Égypte a donné lieu à une production documentaire remarquable par la variété et la quantité des pièces produites.

  • Historique de la douane en Guyane Française (1817-1900) / Pierre Drevon, Ancien receveur régional des douanes - Préface : Roland Giroire. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2020. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (237 p.)  : couv.en coul. , ill.. . - ISBN/EAN : 2 902691-15-7

Résumé : Cet ouvrage a été rédigé en 1999 par Pierre Drevon, qui exerça en tant que receveur régional des douanes en Guyane. Il éclaire l'organisation, les missions et le fonctionnement du service des douanes dans cette partie française de l'Amérique du Sud au 19è siècle. L'auteur met en évidence les balbutiements de l'institution qui s'affermit peu à peu dans le contexte spécifique en cause, et passe en revue les fiscalités en jeu ainsi que le commerce international de la période. Le style enjoué et parfois humoristique atténue l'aridité et la technicité de certains passages réglementaires.

Histoires et autobiographies
  • Histoire insolites d'un douanier au XXè siècle / Auteur : Raymond Froumenty. -  : Froumenty  Raymond , Librinova, 2020. -  (304 p) . . - ISBN/EAN : 9791026265436

Résumé : Drôle souvent, vrai et poignant parfois, ce récit nous transporte sur nos frontières hexagonales à l'époque, pas si lointaine, où la douane était encore présente, physiquement. Au-delà des histoires insolites et d'un parcours singulier, c'est le souvenir ému de cette période de sa vie qu'un ancien douanier confie à son petit-fils en lui transmettant un message d'espoir dans l'avenir qui s'ouvre toujours...à qui sait persévérer. Lentement, au fil des pages, les confidences se transforment en une émouvante transmission mémorielle.

  •  Autres gabelouteries : Autobiographie de Jacques Joyaux (1939-1976) / Auteur : Jacques Joyaux - Préface : Roland Giroire. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2020. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (133 p)  : couv.en coul. : L'auteur en tenue d'inspecteur sur le quai de la gare d'Hendaye en 1958 , gravures/dessins : dont dessins de l'auteur. . - ISBN/EAN : 2-902691-14-9

Résumé : Jacques Joyaux rochelais de naissance et de coeur est entré "en douanes" en 1939. Dans son récit, il raconte des affectations successives au Locum, à Hendaye puis son retour à la Rochelle. La vie administrative y tient naturellement un grande place, mais la vie personnelle et sociale inscrite dans les évènements de la période est largement évoquée.

 Livrets de l'AHAD
  •  Livret de masse. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2020. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (51 p) . . - ISSN : 2493-1810

    Résumé : Cette plaquette vise à présenter l'évolution du livret d'habillement et d'équipement des préposés des douanes communément appelé livret de masse. Institué par le règlement de 1815, le livret s'est perpétué sous des formes semblables jusqu'au XXè siècle. Plusieurs exemples y sont présentés.
  • La Médaille d'Honneur des Douanes. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2020. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (20 p)  : photographie. . - ISBN/EAN : 2-902691-16-5

    Résumé : A l'occasion du 110è anniversaire de la Médaille d'honneur des douanes en 2004, l'AHAD avait réimprimé un tiré à part de l'article des cahiers 1994 consacré au centenaire de la médaille. Des compléments d'information rassemblés depuis et des illustrations couleur obtenues récemment ont permis l'actualisation de cet article sous la forme nouvelle de cette plaquette.
  • L'uniforme des douaniers 1791-1815. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2020. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (31 p)  : photographie , gravures/dessins. . - ISBN/EAN : 2-902691-17-3

    Résumé : Présentation dans cette plaquette de l'uniforme des douaniers sous la Révolution, le Consulat et l'Empire...compilation des études notamment celle d'Ernest Fort et recherches complémentaires de passionnés et de l'AHAD.
  • Petit glossaire douanier / XXè Conférence des Directeurs Généraux des Douanes Francophones. - La Rochelle : AHAD [Association pour l'Histoire de l'Administration des Douanes], 2018. (La Rochelle : Ecole Nationale des Brigades des Douanes [ENBD] Montbéliard-La Rochelle, 2020) . -  (24  p)  : photographie , ill.. . - ISBN/EAN : 2-902691-19-X

    Résumé : Petite plaquette sur le vocabulaire douanier réalisée à l'occasion de la 20è conférence des directeurs généraux des douanes francophones
 Monographies
  • Guerre et frontières : la frontière franco-suisse pendant la Seconde Guerre mondiale / Sous la direction de Robert Belot - Avec la collaboration de Claude Hauser, Francis Python, Laurent Tissot. - Il constitue les actes d'un colloque qui s'est tenu à Porrentruy en Suisse, les 22 et 23 avril 2005 : "L'espace jurassien à l'épreuve de la Seconde Guerre mondiale (1939-1945)". -  : Lavauzelle, 2006. -  (367 p) . - (Histoire, Mémoire et Patrimoine) . . - ISBN/EAN : 9782702513069

Résumé : Au cours de la Deuxième Guerre mondiale, tous les acteurs politiques du moment (suisses, allemands, français et italiens) s’efforcent de transformer la frontière en limite infranchissable et surveillée. Qu’en est-il dans les faits ?

  •  Résistances 1940-1944 :  A la frontière franco-suisse des hommes et des femmes en résistance / Auteur : Jean-Pierre Marandin. - Volume 1 - Nouvelle édition revue et augmentée. - Besançon : Editions Cêtre, 2009. -  (238 p)  : ill.. . - ISBN/EAN : 9785878232103

Résumé : À la frontière franco-suisse des hommes et des femmes en résistance La défaite de 1940 inaugure pour la France une période parmi les plus sombres de son histoire. Comment les Français ont-ils réagi à une occupation étrangère durable ? Se sont-ils installés dans l'attente d'une libération par les Alliés, ont-ils pris en mains leur destin au prix de transgressions de la légalité, toujours plus risquées ? L'étude porte sur cet espace clé de la Zone réservée, de la frontière avec la Suisse à Baume-les-Dames et des plateaux du Haut-Doubs au secteur Héricourt-Belfort-Montbéliard.

  • Guide du préposé des douanes (Ed.1850) / par J.B Guilgot, vérificateur à Montbéliard. - Montbéliard : Imprimerie  Henri Deckherr, 1850. (France : Hachette Livre BNF, 2020) . -  (108 p) . . - ISBN/EAN : 9782329486154
  • Manuel des employés des douanes, contenant deux traités (Ed.1816) / L'un sur le contentieux de l'administration; l'autre sur les acquits-a-caution  et le transit; avec les modèles des actes qu'on rédige en douane; ouvrage également utile aux hommes de loi, négociants, courtiers de commerce etc...
    par Ange-Benjamin Marie du Mesnil . - Troisième édition. - Paris : Imprimerie d'Ant.Bailleul, 1817. (France : Hachette Livre BNF, 2020) . -  (308 p) . . - ISBN/EAN : 9782011339201
  • Code des contributions indirectes / accompagné de tables analytique et alphabétique et de tables de référence (1er janvier 1939) - Ministère des Finances. - Paris : Imprimerie Nationale, 1939. -  (98 p) .

Placards
  • Arrêt du Conseil d’Etat du Roi, qui exempte du Droit de Transit, tous les Vins qui arriveront dans les Ports de la Sénéchaussée de BORDEAUX pour y être embarqués. / du 10 septembre 1786 - signé (impr.) GRAVIER DE VERGENNES. . - Versailles, 1786. (Strasbourg : Imprimerie de Levrault, 1786) . - 1 pièce : vignette ; 44 x 36.

Résumé : « Le Roi (Louis XVI) étant informé que l’abondance de plusieurs récoltes successives a occasionné dans la Guyenne un engorgement de vins considérable, & que la plus grande partie de ceux qu’ont produit les années 1783, 1784 & 1785, sont restés invendus ; sa Majesté a cru devoir venir au secours de sa province de Guyenne, en favorisant l’exportation de ses vins par une modération des droits imposés à leur sortie dans les Ports du Royaume. Ouïe le rapport du Sieur DE CALONNE Conseiller ordinaire au Conseil Royal, .. il ordonne… »

  •  Jugement Souverain, du 6 août 1771 / rendu par Paul-François MARTIN, Chevalier, Seigneur de JULVÉCOURT (55), Conseiller au Parlement de METZ, président, Commissaire du Roi, en la Commission établie à REIMS…. - Reims, 1771. ( : Chez JeuneHomme, Imprimeur du Roi et de la Commission, 1771) . - 1 pièce : vignette ; 52.5 cm  x 37,5 cm.

Résumé : Qui condamne des habitants de SEBONCOURT (02), en Picardie et de LESDAINS (59) en Cambrésis, aux Galères pour 6 ans, à la Flétrissure des lettres G.A.L. chacun et 300 Livres d’amende envers le Roi, au profit de l’Adjudicataire de Ses Fermes : Pour introduction de marchandises en contrebande, & récidive. Ils escortaient 7 chiens chargés de ballots remplis de faux Sel et de faux Tabac… »

  • Extrait des registres du Conseil Souverain de Roussillon  / Extrait des registres du Conseil d'Estat. - Perpignan, 6 décembre 1742. - , 1742. - 1 pièce : vignette ; 57 x 43.

Résumé : « Sur ce qui a été représenté au Roy, en son Conseil, par Pierre LE SUEUR, sous le nom duquel s’exploitent les privilèges des ventes exclusives du Tabac & du Café, dans l’étendue du Royaume, aliénés à la Compagnie des Indes ; Que par arrêt du 11 Mars 1723, Sa Majesté aurait permis aux Capitaines généraux des Fermes-Unis, de faire les visites dans les Maisons des nobles, Ecclésiastiques, Bourgeois & autres, pour y faire la recherche du FAUX-SEL sans permission, en se faisant accompagner, ainsi que les Commis du fermier, d’un garde, ou de deux témoins, qui seront tenus de signer les procès-verbaux… ; qu’il conviendrai rendre cette disposition commune pour les Contrôleurs & Capitaines généraux de la Régie du Tabac et du Café, … de saisir le Faux sel & toutes marchandises, tant celle en fraude, que prohibées & de contrebande… »

 Archives
  • Martinique :  lot de trois connaissements / Saint-Pierre-Martinique 10 août 1860. Connaissement du Navire Armand Louis, en charge pour Bordeaux, pour MM. BORDE, CARLHAN et Borde Fils ainé, de 30 barriques de sucres brut. Galion, Martinique 12 juillet 1889. Connaissement du Navire Esbroufe, en charge pour Nantes, pour l'Usine du VAUCLIN à la Martinique, de 48 boucauts sucre d'usine. Saint-Pierre-Martinique 15 Juillet 1890. Connaissement du Navire LINGA, en charge pour Bordeaux, de barriques de sucres d'usine 1er et 2ème jet., pour «C. et E. ARIÈS à st Pierre Martinique». . - Martinique, 1860 , 1889 , 1890. - 3 pièces recto-verso : vignette : Vignette au voilier.

Le connaissement est le document matérialisant le contrat de transport maritime conclu entre le chargeur et le transporteur maritime. Il est également un titre représentatif des marchandises.

  •  Cours de l'école des douanes des brigades de Montbéliard : prises de notes / par l'élève stagiaire Roland BECU en poste ensuite dans les brigades de Brémoncourt, Villars les Blamont et Pont de Roide.. - , 1960 : dates extrêmes , 1969 : dates extrêmes. -  (73 feuillets de prises de notes) .
  • Fermes-Unies - Direction de Grenoble - Département de Grenoble / "Direction de Grenoble 3ème année du Bail de Prévost de 1764 à 1765. Bureau de MÉSAGE (Isère)". . - Grenoble, 1764 , 1835 : Date de début d'utilisation , 1838 : Date de fin d'utilisation. - 1 registre / Couverture en parchemin (80 feuillets)  ; 33 x 22.

Résumé : Cahier des Fermes-Unies avec couverture en parchemin.  Document vierge, ayant servi de Livre de comptes à BOURGANEUF (Creuse) débutant en 1835 jusqu'en 1898. Ce livre est entièrement écrit, soit 80 feuillets. Ce registre devait contenir le travail de la brigade, toutes les informations sur la circulation des marchandises dont le sel, les poids et mesures, les noms des bureaux et des receveurs qui en ont perçu les droits.

Fascicules
  • Bulletin de l'IMMS  / International Military Music Society. - n°105 juin 2021. - Paris : IMMS [International Military Music Society] France, 2021. -  (31 p)  : photographie , gravures/dessins.

Résumé : Ce bulletin contient des articles sur la musique des douanes françaises. Pour le consulter : cliquez  ici

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