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Archives

Connaissement pour du cacao

Le musée est amené ponctuellement à recueillir des documents rares et exceptionnels, généralement des pièces isolées, dans un but d'illustration de la vie de l’administration et présentant un intérêt muséographique. Le fonds d’archives historiques douanières porte essentiellement sur la période contemporaine et se compose de documents d’une grande richesse. Les documents conservés concernent le personnel des douanes mais aussi l’organisation et la législation de son administration. Il est enrichi par des versements des directions des douanes, des dons de particuliers mais aussi des achats réguliers auprès de professionnels.

Attention, le musée n'a pas vocation à conserver l'ensemble des archives de l'administration des douanes ! Aussi, avant de vous adresser au musée pour toute demande de recherche d'archives, vous êtes invités à vous rapprocher des centres d'archives cités ci-dessous.

Où sont conservées les archives de l'administration des douanes?

La conservation des archives d’une administration d'État telle que la Douane respecte des principes simples, prévus par des textes officiels. En effet, elles font partie des archives publiques et sont donc à ce titre imprescriptibles. Même si la dispersion des sources est certaine, elle obéit à des règles précises, selon une organisation datant de la Révolution Française. A cette époque, seuls les ministères des Affaires Étrangères et de la Défense furent habilités à centraliser toutes leurs archives. Concernant le ministère des Finances, celui-ci dispose depuis la fin des années 1970 d’un centre d’archives, le Centre des Archives Économiques et Financières. Situé à Savigny-le-Temple (Seine-et-Marne), il est compétent pour les archives de l’administration centrale (direction générale) et des services fonctionnels à compétence nationale.

Les fonds relatifs à la douane sont ainsi actuellement répartis et conservés dans plusieurs lieux :
- le Centre des Archives Économiques et Financières  (CAEF) pour la période postérieure à 1870, date à laquelle le ministère des Finances a été incendié,
- les Archives Départementales territorialement compétentes conservent les archives des services extérieurs (directions régionales et interrégionales), série « P »,
- les Archives Nationales pour la période du Premier Empire en particulier et de l’Ancien Régime,
- les Archives Communales peuvent également conserver certains documents.

Le chercheur doit donc interroger en premier lieu l’un ou l’autre de ces services.

Les documents d'archives recueillis par le musée

Sommiers du personnel

Le centre de documentation historique regroupe un certain nombre de registres du personnel (ou sommiers). Ces archives font actuellement l'objet d'un dépouillement et  permettent ainsi de répondre aux demandes de recherches généalogiques.

Execution du service

Il conserve également des registres d’ordre et d’évènements de quelques directions des douanes relatant les instructions données aux différents services ainsi que les évènements survenus sur le terrain tels que les attaques et saisies, les rebellions, les actes de dévouement…

Affiche Appel à la population frontalière

 

Les archives donnent des informations sur l’évolution des recettes, les moyens matériels de l’administration douanière, la navigation maritime, fluviale et aérienne, les différentes taxes perçues depuis la Révolution, les faits de fraude…
Ces documents permettent de plonger dans le quotidien des services des douanes et d’imaginer leurs conditions d’exercice, autant du point de vue réglementaire que pratique.

 



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