Le futur MND

Chaque mois, découvrez un avant-goût des thématiques qui seront abordées dans le futur parcours. Ce mois-ci, retour sur les contributions indirectes.

Les contributions indirectes, ou droits d’accise, désignent les taxes applicables notamment aux alcools, tabacs, sucres et céréales. Ces taxes sont indirectes car incluses dans le prix de vente des marchandises et collectées par les vendeurs, qui les reversent ensuite à l’État.

Depuis 1360, il existe différentes taxes sur les alcools, comprises dans les « aides » (droits de consommation). Le tabac est quant à lui taxé depuis 1621. Ces impôts indirects sont supprimés en 1791 mais vite rétablis en 1797. En 1804 est créée la Direction générale des Contributions Indirectes. Elle sera rattachée tantôt aux impôts, tantôt à la douane (en 1814 puis 1851).

Depuis 1993, c’est la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects (DGDDI) qui gère notamment les taxes sur les tabacs et alcools, les produits pétroliers et l’énergie, les déchets et produits polluants, ainsi que sur les boissons sucrées.